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  • : Le site des Amis-du-pellerin.com
  • : Site de l'association "Amis-du-Pellerin.com" : Association de retrouvailles des anciens élèves des établissements scolaires de la commune du Pellerin.
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1 août 2007 3 01 /08 /août /2007 15:00

Statuts de l’association Amis-du-Pellerin.com

 

 

Objet Et composition

 

Article  premier- Il est est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Amis-du-Pellerin.com.

 

Article deux- Cette association a pour but d’organiser des retrouvailles entre anciens élèves des différents établissements scolaires de la commune du Pellerin.

 

 Article trois- Le siège social est fixé au 19 Vièvre (L’Ouche du four) 44640 Le Pellerin.

 

Article quatre- L’association se compose de membres adhérents.

 

Article cinq- Pour faire partie de l’association, il faut s’acquitter de la somme de cinq euros (5 €) correspondant à la cotisation annuelle. Cette somme devient propriété de l’association et n’est en aucun cas remboursable.

 

Article six- La qualité de membre se perd par non renouvellement de la cotisation.

 

Administration et fonctionnement

 

Article sept- L’association est dirigée par un bureau de six membres élus pour un an par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.

 

Article huit-  Le bureau se réunit tous les six mois sur convocation du président.

Les décisions sont prises à la majorité absolue. 


Article neuf-
  L’assemblée générale des membres de l’association  se réunit une fois par an. Elle comprend en principe tous les membres de l’association.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par lettre par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.

 

Article dix- Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

Les délibérations de l’assemblée générales seront validées à la majorité absolue, une personne ne pouvant détenir qu’un pouvoir.  

Les délibérations sont inscrites sur un registre spécial et signées du président et du secrétaire. Ce registre devra être présenté sans déplacement sur toute réquisition du préfet à lui-même ou à son délégué.

 

Article onze-  Le président ou le secrétaire est tenu de faire connaître dans les trois mois à la préfecture tous les changements survenus dans l’administration ou la direction du bureau.

 

Article douze-  Si besoin ou sur demande d’un quorum de six membres inscrits le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article dix.

 

Article treize-  Les ressources de l’association se comportent outre le produit des cotisations des dons personnels, des subventions de collectivités territoriales et des bénéfices des soirées organisées par l’association.

 

Article quatorze-  Un règlement intérieur pourra être élaboré en conseil d’administration qui le fera alors approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement sera destiné à fixer les divers points non prévus sur les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

 

Dissolution

 

Article quinze-  La dissolution de l’association ne pourra être prononcée qu’en assemblée générale extraordinaire et par une majorité absolue du nombre d’associés.

 

Article seize-  En cas de dissolution, l’actif de la liquidation, s’il en existe sera attribué à une œuvre de bienfaisance ou à une association à but similaire désignée par l’assemblée générale.

 

 

 

 

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commentaires

Nolwenn 12/08/2007 09:23

Moi je suis partante pour adhérer ! Même si je ne pourrai pas venir aux réunions vu que vous êtes à 400 km de mon nouveau chez moi.